Changement du calcul de la TVQ au 1er janvier 2013

Eric Boutin CPA > Publications > Capsules > Capsules fiscales > Changement du calcul de la TVQ au 1er janvier 2013
Changement du calcul de la TVQ
1) Le processus pour calculer la TVQ changera.  La TVQ sera dorénavant calculée sur le montant avant la TPS et la TVQ.  L’exemple de calcul sur le site de Revenu Québec est clair. Je vous suggère de le consulter au besoin.
2) Toutefois, comme le taux passe de 9.5% à 9.975%, le montant réel perçu sur les ventes ou payé sur les achats ne changera pas.
3) Il est tout de même recommander de changer votre processus de calcul de la TVQ car à moins que le gouvernement du Québec revienne en arrière, le processus de calcul ne devrait plus changer dans le futur.  Donc, si un nouveau changement de taux de TVQ survient, vous serez fins prêts.
4) Si vous voulez en savoir plus, je vous invite à vous rendre à l’adresse ci-dessous sur le site de Revenu Québec.
Modification des paramètres de taxes dans Simple Comptable
1) Dans le menu principal, vous choisissez:  Configuration/Paramètres
2) Par la suite, vous choisissez: Taxes de ventes/Taxes. 
3) Par la suite, le plus simple est de créer deux nouvelles taxes (TPS2013 et TVQ2013).  (Vous pouvez choisir les noms que vous voulez.)
4) Le changement le plus important par rapport à l’ancienne TPS est dans TPS2013 nouvellement créé, il faut dire « Non » à taxe taxable.  Auparavant, la TPS était taxable car on payait de la TVQ sur le montant incluant la TPS.  Pour le reste des champs à remplir dans la nouvelle taxe à créer, c’est non, pour « Exempt de cette taxe » les deux (Nouvelle TPS créée et nouvelle TVQ créée) et non pour « Taxe taxable » les deux.  C’est oui pour « rapport de taxes » pour les deux taxes.  Il faut aussi indiquer les bons comptes de grand livre mais ce sont les mêmes que ceux utilisés aupraravant.
5) Par la suite, il faut créer un code de taxe en utilisant les nouvelles taxes créées (soit TPS2013 et TVQ2013 dans mon exemple). 
6) Par la suite, toujours dans le code de taxe, il faut remplir les champs de la manière suivante (État = taxable, Remboursable = oui, Taux TPS2013 = 5 et Taux TVQ2013 = 9.975).
7) Ensuite, il faut mettre oui ou non à remboursable aux deux taxes.  Cela dépend si on veut créer un code de taxes incluses ou un code de taxes non incluses.   Toutefois, cette étape reste exactement la même qu’auparavant.